Publications

délibération approbation du schéma de cohérence territoriale air énergie climat SCoT-AEC

délibération organisation d'un voyage d'études aux 14ème rencontres nationales tepos

délibération écologie industrielle et territoriale (eit) - phase de consolidation 2024/2027

Délibération reconduction convention partenariat ADIL

Délibération Procédure de signalement d'actes de violences, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes

Délibération Fonctionnement/investissement 2023

délibération expérimentation mon restau responsable sur le territoire

délibération convention de groupement de commandes pour les opérations groupées sur les aac

délibération validation évaluation du 2ème cls 2019/2022

délibération Validation avenant CLS 2ème génération et élaboration CLS 3ème génération

délibération approbation bilan mi parcours CRST 2022/2026

délibération remplacement 4ème vice président

délibération renouvellement ligne de trésorerie

délibération débat sur les orientations du projet d'aménagement stratégique

délibération candidature fond européens leader 2023/2024

délibération étude de jalonnement des boucles prioritaires

délibération accord de coopération pour l'étude de jalonnement

délibération création d'un poste d'animateur démarches citoyennes

délibération candidature du territoire au programme national alimentaire

délibération convention de partenariat compagnons bâtisseurs du loiret

délibération convention de partenariat maisons paysannes du loiret

délibération dissolution agence loiret numérique

délibération convention de partenariat ctec petr mo

délibération convention partenariat ctec petr ame

délibération accompagnement économie circulaire

délibération demande subvention coopération territoriale

délibération mise en place de la ligne de trésorerie

délibération contrat de relance et de transition écologique

délibération partenariat adil du loiret et eure-et-loir pour la mise en place d'un service de conseil en énergie partagée

délibération démarche aac écologie industrielle territoriale (eit)

délibération avenant à la convention rezo pouce

délibération candidature investissement dans le cadre des projets alimentaires territoriaux

délibération partenariat fibois pour animation multi énergie renouvelable

délibération contrat d'objectif territorial avec l'ademe 2021/2025

délibération contrat territorial eau et climat gâtinais montargois

délibération liquidation judiciaire producteur mr linget

délibération convention avec le conservatoire des espaces naturels

délibération convention mise à dispo projet agro environnement

délibération révision du scot et création scot aec

délibération actualisation liste des délégués dans les commissions

Délibération création poste de chargé de mission GPECT

Délibération Partenariat avec ENEDIS élaboration PCAET

Délibération Subvention Région et ARS pour le poste de coordinateur CLS